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Jeudi, 08 Octobre 2015 14:25

L'investissement forestier pour une stratégie de diversification

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Qu'il s'agisse des revenus, de la détention ou de la transmission, l'investissement forestier permet de bénéficier d'une fiscalité attrayante.

Vous devez envisager, à l'image d'un investissement viticole, l’investissement dans les bois et forêts sur le long terme et dans une démarche de diversification, sous l’une des trois formes possibles, choisie en fonction de vos objectifs, niveau d’investissement personnel et de la gestion de risques:
- En direct.
- Via un groupement forestier.
- Via une société d’épargne forestière.

Les différents types d’investissements forestier

Investissement en direct

Vous achetez et gérer (développement, coupe...) personnellement et à votre guise une forêt ou un bois ce qui vous permet d'en user pour vos loisirs tel la chasse.

Le Groupement Forestier

C'est une société civile qui possède un patrimoine forestier dont elle assure la gestion. Elles se divisent en parts sociales répartis entre les associés en fonction de leur apport en numéraire ou bien en nature. La durée maximale du groupement est fixée à 99 ans et son objet doit être uniquement civil tel que l'amélioration, l'équipement, la constitution, la gestion ou la conservation de massif forestier. Les statuts prévoient les conditions selon lesquelles il est possible ou non de céder les parts d'intérêts.

La Société d’épargne forestière (SEF)

C'est une société de placements collectifs, dont la gestion et l'acquisition d'un patrimoine forestier constitue l'essentiel de son objet, c'est-à-dire qu'il lui est possible de placer 40% de son actif dans des produits financiers de types monétaires ou obligataires et minimum 60 % de son actif doit comporter des forêts ou des parts de groupement forestier. Il existe cependant une exception ou le pourcentage peut être abaissé à 51% , si une partie de leur actif est consacré à la garantie de prêt ou bonification pour financer des opérations forestières.


Avantages fiscaux en matière d'investissement en forêt

La détention directe de forêt ou de terrain à boiser ouvre droit à une réduction d'impôts sur le revenu jusqu'à un maximum de 25 hectares acquis. Pour en bénéficier les terrains nus doivent être reboisés dans un délai maximal de trois ans puis conserver comme tel pendant 15 ans, ce délai de conservation s'applique aussi pour les terrains déjà boisés acquis.
Pour la détention via groupement foncier ou SEF, il faut conserver la totalité des parts acquises pendant une durée minimale de huit ans. Le taux applicable est de 18% de réduction basé sur le prix d'acquisitions du terrain ou bien des parts pour les groupements fonciers, les parts des CEF étant déduites sur un taux de 60 %. Cette réduction est plafonnée à 5700€ pour une personne déclarée seule ou 11 400 € pour un couple à déclaration commune.
Une autre réduction s’applique dans le cadre de certains travaux de préservation des espaces boisés sur un taux de 18% de leur montant. Le plafond étant de 6250€ pour une personne déclarée seule ou 12 500 € pour un couple à déclaration commune. Les rémunérations versées dans le cadre d'un contrat de gestion de forêts sont également déductibles.
Pour les contribuables soumis à l'ISF, le patrimoine forestier est exonérer de 75 %. A noter que les investissements en sociétés d’épargne forestière (SEF) n’ouvrent pas droit à cet avantage ISF. Enfin, les droits de mutations d'une propriété en nature de bois et forêts ou de parts de groupement forestier sont exonérés à 75% lors d'une succession ou donation.

La valeur du foncier, la croissance et l'amélioration du stock de bois sont autant de facteurs qui assurent un rôle dans la rentabilité de l'investissement forestiers. Le rendement moyen est aux alentours des 2 % et culmine à 3,5 %. Il offre chaque année une perspective de plus-value d'environ 3 % par an.

 

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