Vente d'un bien immobilier: Frais et répartition

Lors d'une vente immobilière, des frais son engendrés, ils sont divers et variés, et répartis entre le vendeur et l'acquéreur. Cet article va présenter tous les frais auquel l'on peut s'attendre et surtout qui doit les acquitter.

Les diagnostics

Depuis quelques années déjà, les diagnostics sont entrés dans le processus de la plupart des ventes. Dans le cas du résidentiel, plusieurs diagnostics sont à effectuer. Leur nombre dépend des caractéristiques du bien. Le moment où ils doivent être effectués dépend de la nature de ses derniers. Par exemple le diagnostic de performance énergétique (DPE) doit avoir été établit avant la mise en publicité du bien, le reste des diagnostics est à apporter avant la signature de l'avant contrat.
Le prix des diagnostics dépend de leur nombre, de la surface du bien, ils sont en principe intégralement pris en charge par le vendeur, mais il arrive que certaines agences immobilières les offre si elles vendent le bien.

Honoraires de négociations

Lorsque la vente se fait par l'intermédiaire d'un agent immobilier ou d'un notaire par exemple, des frais de négociations prévus dans le mandat sont à régler. Ses derniers peuvent, au choix, être à la charge du vendeur, ou à celle de l'acquéreur, ça ne fait pas une grande différence puisque l'acquéreur paye globalement le même prix. La différence va se faire sur les frais de mutations qui seront calculés sur le prix du bien et les honoraires d'agence si le mandat prévoit que les frais sont à charge du vendeur, et donc alourdir de quelques centaines d'euros ces frais de mutation.

Fiscalité (plus-value)

Si le bien vendu a entraîné une plus-value, et que ce bien n'est pas une résidence principale, le vendeur devra s'acquitter de l'impôt sur la plus-value. De la TVA peut être à payer dans le cas de biens neuf notamment, la charge de celle-ci dépend des situations.

Frais bancaire (mains levée)

La plupart des biens immobiliers étant acquis par un emprunt (bancaire le plus souvent), il n'est pas rare d'avoir des frais à payer, des frais de mainlevée par exemple. Ces frais sont évidemment payés par le vendeur.

Frais de copropriété

Lors de la vente d'un bien en copropriété, le notaire chargé de la vente envoi un questionnaire au syndic afin de savoir ce que le copropriétaire doit ou non à la copropriété. Le syndic facture au vendeur l'établissement de ce document et lui rappelle les sommes qu'il doit le cas échéants. Dans la pratique, le notaire qui reçoit le paiement des acquéreurs, prélève, entre autre ces frais et restitue le reliquat au vendeur.

Frais d'acte (notarié)

Une mutation immobilière entraîne inévitablement des frais de mutation, que l'on appelle familièrement «frais de notaire». Ces frais, sauf convention contraire sont à la charge de l'acquéreur.

Remboursement et Prorata

Le notaire, lors de la signature de l'acte authentique, établit souvent ce que l'on appelle un compte de remboursement, en effet, certaines taxes et charges sont réglés par les parties sans qu'elles en soient les bénéficiaire. Par exemple la taxe foncière payée par le vendeur quel que soit le temps réellement passé dans le bien. En pratique, l'acte authentique est signé en juin, soit la moitié de l'année, le notaire provisionne la moitié de la taxe foncière que remboursera l'acquéreur. De même pour les charges de copropriété, l'avance de trésorerie permanente ou ATP (anciennement fond de roulement). Enfin, lorsque le bien est vendu loué, un prorata du loyer peut être effectué.

Article écrit par Grégory.